Qu’est ce que la propriété intellectuelle?
Les esprits humains peuvent créer toutes sortes d’idées qui incluent des inventions, des découvertes et des œuvres littéraires et artistiques. Certaines idées peuvent générer des profits importants et offrir des avantages économiques aux propriétaires qui en tirent parti. Les propriétaires de ces créations immatérielles ou de propriété intellectuelle (PI) devraient rechercher des protections juridiques avant de se lancer sur le marché. Cependant, protéger ces actifs précieux et garantir que les inventeurs, les auteurs ou les entreprises ont des droits exclusifs n’est pas sans défis. De plus, il y aura des moments au sein de votre organisation où vous devrez peut-être partager en interne – ou en externe avec un partenaire – votre propriété intellectuelle et vos secrets commerciaux. Par conséquent, une attention particulière doit toujours être prise pour protéger la propriété intellectuelle même après avoir reçu l’une des protections expliquées ci-dessous.
En fait, avec un environnement en ligne aussi compétitif, pratiquement tout le monde est capable de revendiquer la propriété. Par conséquent, la protection des droits de propriété intellectuelle est cruciale pour les propriétaires d’entreprise, les inventeurs et les entrepreneurs. La protection de la propriété intellectuelle est souvent un sujet de discorde et les droits d’exclusion protègent les propriétaires contre une utilisation non autorisée par des copieurs, des contrevenants ou des vols. Voici quatre types de protection de la propriété intellectuelle.
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle et la protection de la propriété intellectuelle?
La propriété intellectuelle est toute idée créative, invention ou œuvre qu’une personne ou une entreprise crée et sur laquelle elle a des droits. La protection de la propriété intellectuelle est un service que les avocats en propriété intellectuelle fournissent pour aider une personne ou une entreprise. Ces avocats peuvent aider à protéger le travail artistique, un nom, une image, une invention ou d’autres idées créatives. Des lois sur la propriété intellectuelle sont en place pour protéger les idées et les créations de toute concurrence déloyale.
Les 4 types de protection de la propriété intellectuelle
Il existe 4 types de protection de la propriété intellectuelle.
Ceux-ci inclus:
- Droits d’auteur: Un droit d’auteur est un moyen de protéger la paternité d’une œuvre écrite. Le travail écrit peut inclure un roman, de la poésie, un morceau de musique ou un art.
- Brevets: Un brevet est une licence ou une autorité gouvernementale sur une invention dont le propriétaire a des droits légaux pendant une période déterminée. Le propriétaire peut fabriquer, utiliser et vendre son invention. À leur tour, ils divulguent publiquement des informations sur leur invention.
- Marques de commerce: Une marque est tout type de slogan, de libellé ou de logo qui représente une marque.
- Secrets commerciaux: un secret commercial est une technique, une formule, une conception, un processus ou un appareil qu’une personne ou une entreprise utilise pour fabriquer un produit. Ce n’est pas facilement vérifiable pour les autres et a une valeur intrinsèque.
1. Droits d’auteur
Un droit d’auteur peut donner à son propriétaire des droits exclusifs sur son œuvre originale. L’œuvre est protégée, pas le concept ou l’idée. Par exemple, la peinture à l’aquarelle n’est pas protégée. Cependant, l’interprétation de Frank Webb sur la toile est protégée par le droit d’auteur.
Types d’œuvres originales
Les œuvres originales sont tout ce qui est chorégraphié, dramatique, graphique, artistique, littéraire ou architectural. Les exemples incluent les pantomimes, les livres, les sculptures, les peintures, la musique, les pièces de théâtre, les photographies, les logiciels informatiques et les enregistrements sonores.
Protections de propriété
Lorsqu’un propriétaire est protégé par le droit d’auteur, il peut créer, modifier, reproduire, afficher, exécuter, vendre et distribuer son travail. Les droits d’auteur commencent dès que le propriétaire crée l’œuvre et il peut transférer la propriété quand il le souhaite. Aux fins d’inclusion dans les lois sur le droit d’auteur, l’œuvre originale est physiquement tangible, comme un document écrit, un roman ou une partition.
Les droits d’auteur peuvent durer toute la vie du propriétaire / auteur plus 70 ans et ne sont pas renouvelables. Toute utilisation non autorisée constitue une violation. Les titulaires de droits d’auteur n’ont pas à déposer une demande de droits d’auteur, mais il est plus facile d’appliquer des protections lorsqu’ils enregistrent leur travail.
Inscription pour un droit d’auteur
Pour vous inscrire à un droit d’auteur, postulez auprès du US Copyright Office. Soumettez une demande et les frais non remboursables de 35 $ avec une copie de l’œuvre originale. Cela peut prendre environ 2 à 3 mois pour les droits d’auteur déposés en ligne et 5 à 6 mois pour les droits d’auteur déposés par courrier.
2. Brevets
Un brevet confère à une personne ou à une entreprise des droits de propriété et une protection sur son invention. Avec un brevet, ils peuvent améliorer le produit et avoir un avantage concurrentiel. Ils ont également des droits exclusifs et peuvent contrôler qui ne peut pas vendre, fabriquer, utiliser ou distribuer leur produit. Un exemple est une entreprise pharmaceutique qui crée un nouveau médicament qu’elle ne veut pas que d’autres entreprises reproduisent.
Types de brevets
Différents types de brevets comprennent l’usine, la conception et l’utilité. Les brevets de conception peuvent durer 14 ans, tandis que les brevets d’usine et d’utilité peuvent durer 20 ans.
Les différents types de brevets:
- Brevets d’utilité: ils couvrent le fonctionnement des inventions et leurs origines. Ces types de brevets concernent des machines, des articles manufacturés ou des procédés et tout type d’améliorations apportées à un produit. Les airpods Apple qui annulent les bruits de fond en sont un exemple.
- Brevets de design: ils couvrent un design original ou nouveau ou le design d’un objet manufacturé. Ces brevets peuvent couvrir la conception et l’apparence non fonctionnelles d’une invention. Un thermostat intelligent configuré pour surveiller les conditions environnementales en est un exemple.
- Brevets végétaux: il s’agit de variétés végétales produites de manière asexuée qui utilisent la stratification ou le greffage. Ces brevets peuvent protéger une race sélectionnée de plantes ou certains types de rosiers, par exemple.
Dépôt d’un brevet
Pour déposer un brevet, consultez un avocat en brevets expérimenté et remplissez une demande de brevet auprès du US Patent and Trademark Office. Les demandes de brevet incluent les demandes de brevet provisoires comme espaces réservés et celles-ci sont valables un an. Ensuite, déposez une demande de brevet non provisoire dans l’année pour poursuivre le processus d’examen des brevets.
Demandes de brevets et dates
Les demandes de brevet peuvent prendre plusieurs années et coûter des milliers de dollars. Cependant, les brevets peuvent durer 20 ans à compter de la date de dépôt initial ou 15 ans à compter de la date de délivrance. La personne ou l’entreprise peut devoir payer des honoraires d’avocat après quelques années après avoir reçu son brevet.
3. Marques de commerce
Une marque est tout type de phrase, de formulation, de jeu de couleurs, de conception spéciale ou de symbole qui distingue une entreprise ou une marque de ses concurrents sur le marché. Les marques de commerce doivent être identifiables de manière unique, comme le logo PGA Golf ou le logo McDonald’s.
Dépôt d’une marque
Pour déposer une marque, une personne ou une entreprise doit d’abord rechercher si une marque similaire ou identique existe. Il existe des bases de données (fédérales et étatiques) avec toutes les marques déposées. Pour enregistrer une marque, remplissez une demande de marque auprès du US Patent and Trademark Office.
La personne ou l’entreprise doit montrer une preuve physique de l’image et de la manière dont elle l’utilisera avec ses services et / ou produits. Il est utile d’engager un avocat spécialisé en propriété intellectuelle spécialisé dans les marques. Ils peuvent intervenir en cas de violation de votre marque et que vous devez envoyer une lettre de cessation et de désistement.
Délais et renouvellements des marques
Les marques de commerce commencent à la date à laquelle vous déposez votre demande. Quiconque tente de déposer la même marque après la date de votre marque reçoit une lettre de refus. Les marques de commerce durent 10 ans et vous pouvez renouveler une marque tous les 10 ans à perpétuité.
En attendant l’approbation de la demande, la personne ou l’entreprise peut utiliser le symbole de marque ou ™ pour identifier sa propriété. Après l’approbation de la demande, ils peuvent commencer à utiliser le symbole de marque déposée ou Ⓡ.
4. Secrets commerciaux
Les secrets commerciaux sont des informations précieuses qu’une personne ou une entreprise souhaite garder secrètes. Les secrets commerciaux peuvent inclure tout type de formule, invention, idée, recette, travail, appareil, conception ou procédé. Un secret commercial donne à la personne ou à l’entreprise un avantage concurrentiel sur les autres. Par conséquent, cela présente des avantages économiques. Les exemples incluent des enquêtes, des algorithmes spéciaux, des formules pour les sodas, des listes de clients, des plans d’affaires et des recettes.
Protection des secrets commerciaux
Les secrets commerciaux reçoivent des protections différemment des autres types de propriété intellectuelle. La personne ou l’entreprise détenant le secret commercial peut demander aux autres parties rencontrées de signer un accord de non-divulgation (NDA). Ce type de divulgation a lieu avant de révéler des informations confidentielles sur la formule, la recette ou la conception afin de protéger son intégrité.
D’autres moyens de protéger les secrets commerciaux comprennent les contrats restrictifs postérieurs à l’emploi et la limitation de l’accès aux informations confidentielles pour les employés. Une entreprise doit également envisager de limiter les personnes pouvant accéder aux bases de données dans lesquelles elles stockent des informations IP.
Quand crypter les secrets commerciaux
Il y a des moments où une personne ou une entreprise doit partager sa propriété intellectuelle avec d’autres. Dans ces cas, des protections numériques et physiques sont disponibles pour protéger la propriété intellectuelle.
Si une deuxième partie s’approprie les informations de manière illicite, la personne ou l’entreprise détenant le secret commercial doit le prouver au tribunal. Ils doivent également montrer des actes répréhensibles, des copies ou des vols. Cependant, si une personne détenant un secret commercial le révèle par erreur, l’information est alors considérée de facto ou n’est plus privée.
Les secrets commerciaux ou les brevets sont-ils meilleurs?
Les organisations devraient explorer la protection des secrets commerciaux par rapport aux brevets. Les secrets commerciaux des dispositifs logiciels ou des produits physiques sont parfois accessibles par rétro-ingénierie. Par conséquent, la protection à long terme est plus sûre avec un brevet.
À l’ère numérique, de plus en plus de personnes travaillent à distance et accèdent aux informations à partir du cloud. Étant donné qu’une personne ou une entreprise peut avoir besoin de partager sa propriété intellectuelle avec des investisseurs, ou qu’elle peut avoir des employés travaillant à distance, elle devrait envisager d’ajouter un cryptage pour protéger les données IP sensibles.
Les types de chiffrement qui peuvent protéger les secrets commerciaux comprennent:
- Activation du cryptage des e-mails de bout en bout pour bloquer les fuites potentielles.
- Sécurisation de toutes les communications et données externes pour réduire les accès non autorisés.
- Activation des workflows de protection du partage de données privées pour surveiller et révoquer l’accès.
Vous souhaitez plus d’informations concernant la propriété intellectuelle? Rendez-vous sur le site web de J’innove.
